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Erasmus+

EU programme for education, training, youth and sport
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Qui peut participer au programme Erasmus+?

Les particuliers constituent le principal groupe ciblé par le programme. Cependant, le programme entre essentiellement en contact avec ces particuliers au travers des organisations, établissements, organismes ou groupes qui organisent ce type d’activités. Les conditions d’accès au programme concernent dès lors deux types d’acteurs: les «participants» (particuliers participant au programme) et les «organisations participantes» (terme incluant les groupes informels et les travailleurs indépendants[1]). Pour les participants comme pour les organisations participantes, les conditions de participation dépendent du pays dans lequel ils sont basés.

Participants aux activités du projet Erasmus+

En général, les participants à des projets Erasmus+ doivent être établis dans un pays participant au programme. Certaines actions, notamment dans les domaines de l’enseignement supérieur, de l’enseignement et de la formation professionnels, et de la jeunesse, sont également ouvertes aux particuliers et organisations des pays partenaires.

Les conditions spécifiques de participation à un projet Erasmus+ dépendent du type d’action soutenu par le programme.

D’une manière générale, les principaux groupes cibles sont les suivants:

  • pour les projets relevant du domaine de l’enseignement supérieur, les principaux groupes cibles sont les étudiants de l’enseignement supérieur (cycle court, premier, deuxième ou troisième cycle), les enseignants et professeurs de l’enseignement supérieur, le personnel des établissements d’enseignement supérieur, et les formateurs et les professionnels en entreprise;
  • pour les projets relevant du domaine de l’enseignement et de la formation professionnels, les principaux groupes cibles sont les apprentis et les étudiants de l’enseignement et de la formation professionnels, les professionnels et les formateurs de l’enseignement et de la formation professionnels, les membres du personnel des organisations d’enseignement et de formation professionnels initiaux, et les formateurs et les professionnels en entreprise;
  • pour les projets relevant du domaine de l’enseignement scolaire, les principaux groupes cibles sont les chefs d’établissement, les enseignants et le personnel des écoles, et les élèves de l’enseignement préprimaire, primaire et secondaire;
  • pour les projets relevant du domaine de l’éducation des adultes, les principaux groupes cibles sont les membres des organisations d’enseignement non professionnel pour adultes, ainsi que les formateurs, le personnel et les apprenants dans l’éducation non professionnelle des adultes;
  • pour les projets relevant du domaine de la jeunesse, les principaux groupes cibles sont les jeunes entre 13 et 30 ans[2], les animateurs socio-éducatifs, ainsi que le personnel et les membres des organisations actives dans le domaine de la jeunesse;
  • pour les projets relevant du domaine du sport: les professionnels et les bénévoles dans le domaine du sport, ainsi que les athlètes et les entraîneurs.

Pour en savoir plus sur les conditions de participation à chaque action spécifique, veuillez consulter la partie B du présent guide.

Organisations participantes éligibles

Les projets Erasmus+ sont présentés et gérés par des organisations participantes. Si un projet est sélectionné, l’organisation candidate devient bénéficiaire d’une subvention Erasmus+. Les bénéficiaires signent une convention de subvention ou se voient notifier une décision de subvention qui les autorise à bénéficier d’un soutien financier pour la réalisation de leur projet (les conventions de subvention ne sont pas signées avec des particuliers).

En général, les organisations participant à des projets Erasmus+ doivent être établies dans un pays participant au programme. Certaines actions sont également ouvertes aux organisations participantes des pays partenaires, notamment dans les domaines de l’enseignement supérieur, de l’enseignement et de la formation professionnels et de la jeunesse[3].

Les conditions spécifiques à la participation à un projet Erasmus+ dépendent du type d’action soutenu par le programme. D’une manière générale, le programme est ouvert à la participation de toute organisation active dans les domaines de l’éducation, de la formation, de la jeunesse ou du sport. Plusieurs actions sont également ouvertes à la participation d’autres acteurs du marché du travail.

Pour en savoir plus, veuillez consulter la partie B du présent guide.

  1. Les personnes physiques ne sont pas autorisées à demander directement une subvention auprès des agences nationales Erasmus+ ou de l’Agence exécutive EACEA [à l’exception des travailleurs indépendants (c’est-à-dire les entrepreneurs individuels, lorsque la société n’a pas de personnalité juridique distincte de celle de la personne physique).

    Les entités qui sont dépourvues de la personnalité juridique au regard du droit national peuvent participer à l’appel à titre exceptionnel, pour autant que leurs représentants aient la capacité de prendre des engagements juridiques pour leur compte et offrent des garanties de protection des intérêts financiers de l’UE équivalentes à celles offertes par des personnes morales.]

    Les organes de l’UE (à l’exception du Centre commun de recherche de la Commission européenne) ne peuvent pas faire partie du consortium.

  2. Des limites d’âge différentes sont appliquées selon les types d’activités. Pour en savoir plus, veuillez consulter la partie B du présent guide. Veuillez également tenir compte des éléments suivants:

    âge minimum requis: les participants doivent avoir l’âge minimum requis à la date de début de l’activité;

    limite d’âge: les participants ne doivent pas dépasser l’âge maximal indiqué à la date de début de l’activité.

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